DEC2024 157 Avenant n°1 Terres de cuisine
DEC2024 156 Convention d’organisation de manifestations avec la société Noharet
DEC2024 155 Contrat de cession avec Association LA CIOTAT IL ETAIT UNE FOIS le 14-08-2024
DEC2024 153 Contrat de cession avec ELOYSE le 12072024
DEC2024 151 Contrat de prestation de service de collecte et de traitement de biodechets pour la restauration collective de la commune de Sausset les Pins
DEC2024 150 Autorisation de bail de location concernant un logement situé 8 avenue Jules Ferry Annule et remplace la DEC2024-061
DEC2024 149 Autorisation de bail de location concernant un logement situé 4 avenue Jules Ferry
DEC2024 148 Contrat de cession avec Jérôme Pigeard
DEC2024 147 Création d’une salle de classe de classe bat modulaire école maternelle Jules Ferry -Société CIT chantier fondations plots raccordements
DEC2024 146 Création d’une salle de classe de classe bat modulaire école maternelle Jules Ferry – Société CIT chantier démolition
DEC2024 145 Mission de diagnostic amiante plomb et termite pour l’école Jules Ferry
DEC2024 144 Mission de contrôle et de mesures d’empoussièrements de la bibliotheque
AM2026-156 Délégation de fonctions ML WALTHER 1ère adjointe au maire
AM2026-191 BALLESTEROS réparation d’une fuite d’eau route de la couronne plage du Petit Nid
AM2026-192 REHACANA réhabilitation réseau EU avenue Fouque du 13/04/26 au 24/04/26 Travaux de nuit
AM2026-152 RSTS Livraison toupie béton 4 av Monnier er installation pompe à béton traverse des Belons
AM2026-155 Autorisation d’ouverture débit de boissons temporaire Association Résidents Grand Vallat Boumandariel Le 1 mai 2026
AM2026-145 RESODETECTION détection des réseaux rue JJ Bach
AM2026-148 Réglementation de l’occupation temporaire du domaine public Droit de place – Arrêté de voirie portant permis de stationnement 10 avenue Adolphe Fouque du 31/03/2026 au 01/04/2026
AM2026-143 Avenant à l’Arrêté n°2026-062 Portant réglementation temporaire de la circulation piétonne et du stationnement pour les travaux de réfection des passerelles en bois corniche Jacques Chirac CD49 Sausset les Pins
AM2026-144 Portant réglementation temporaire en cas d’intempéries de la circulation et du stationnement à l’occasion de la fête du vélo Edition le 26 avril 2026 sur le site du gymnase Alain Calmat
AM2026-146 Autorisation et réglementation Exposition Univers Vintage le 06 avril 2026
AM2026-149 DESMOULINS Livraison de matériel au 8 chemin des Cactus
AM2026-147 CARRY TP Réparation fuite sur trottoir route de la Couronne
