DEC2026-098 Contrat de cession avec l’association « TOURNESOL »
DEC2026-129 AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’HONORAIRES DU 19.06.2024 AFFAIRE 24MA01227
DEC2026-135 Contrat avec la société « Concept spectacles productions »
DEC2026-134 Contrat avec la société « Concept spectacles productions »
DEC2026-131 Contrat de gardiennage avec la société ACTUAL SÉCURITÉ13 pour les fan zones
DEC2026-104 Contrat de cession avec Frederic ISOLETTA
DEC2026-099 Contrat de cession avec « SAS MUSIK EVENT »
DEC2026-097 Contrat de cession avec l’association « Centre AB13 »
CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONTEMPORAIRE D’UNE SALLE MUNICIPALE AVEC L’ASSOCIATION DES SECOURISTES FOSSEENS CROIX BLANCHE
DEC2026-111 ACQUISITION VEHICULE POLICE MUNICIPALE
DEC2026-108 ACQUISITION D’UN VEHICULE POUR LES SERVICES TECHNIQUES
DEC2026-119 Subvention pour la sécurisation du cimetière
AM2026-328 PORTANT SUR L’INTERDICTION PARTIELLE D’ACCES A LA PLAGE DES BAUMETTES SUITE A L’INCENDIE DE LA PAILLOTE LE ZANZIBAR
AM2026-319 PORTANT AUTORISATION DE TIR DE FEU D’ARTIFICE LE 14-08-26 AVEC LA SOCIETE CONCEPT SPECTABLES PRODUCTION
AM2026-327 AUTORISATION OUVERTURE DEBIT BOISSONS TEMPORAIRE LA BOULE SAUSSETOISE LE 08-08-2026 AU BOULODROME DE LA GARE DE SAUSSET
AM2026-326 AUTORISATION OUVERTURE DEBIT BOISSONS TEMPORAIRE ASSOCATION VAMOS A BAILAR LE 25-7-26 PLACE FRANCINE GARRIER
VIGILANCE SÈCHERESSE
DEC2026-115 PRESTATION D’ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE DEVELOPPEMENT SITE WEB
AM2026-317 Remplacement cadre et dalles orange au 13 Bd de la Paix à Sausset les Pins
AM2026-316 Remplacement cadre et dalle orange au 2 boulevard Audibert à Sausset les Pins
AM2026-321 AUTORISATION OUVERTURE D UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE SALCETUM PROJECT LE 13-7-26
AM2026-318 PORTANT REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT BUS PMI GYMNASE A CALMAT 21-7-26 ET 14-09-26
AM2026-315 PORTANT FERMETURE TEMPORAIRE DU PARKING DU STADE MICHEL HIDALGO POUR L’ORGANISATION DE FAN ZONE DEDIE A LA COUPE DU MONDE 9-7-26
AM2026-311 Nomination de mandataire suppléant pour la régie de recettes de l’école municipale de voile de Sausset-les-Pins
