DEC2025-151 CONTRAT D’ABONNEMENT SERVICE ELIS REMPLACEMENTDEC2024-219 SUITE A ERREUR MATERIELLE
DEC2025-152 Contrat de cession avec « SAS ATLAS TRAINING »
DEC2025-154 Désignation avocat contentieux commune/A. GOMILA
DEC2025-150 Contrat de cession avec « ASSOCIATION ELOYSE »
DEC2025-149 Contrat de cession avec « ASSOCIATION BACKSTAGE »
DEC2025-148 EUROVIA MEDITERRANEE déclaration de sous-traitance travaux V. HUGO
DEC2025-140 SAS CMT avenant 2 travaux V. HUGO
DEC2025-137 Contrat de cession avec »PRODUCTIONS ASSOCIÉES ASBL »
DEC2025-142 Contrat de cession avec » ASSOCIATION K’DAVESKI »
Suppression de la régie de recettes des transports scolaires de Sausset-les-Pins
Suppression de la régie de recettes des vacations funéraires
Convention d’occupation précaire d’un logement situé au stade Michel Hidalgo – Allée des Pins Maritime
AM2025-303 BRONZO TP renouvellement canalisation eau Av Général De Gaulle et Av V. Auriol du 01/09/25 au 27/01/26
AM2025-302 St ACTEMIUM remplacement des capteurs eaux usées diverses rues de la commune du 29/09/05 au 03/10/25
AM2025-313 INTERRUPTION TEMPORAIRE DES TRAVAUX ECOLE VICTOR HUGO POUR LE RESPECT D’UNE CEREMONIE FUNEBRE LE 07/08/2025
AM2025-307 AUTORISATION RESERVER L’ENSEMBLE PLACE FRANCINE GARRIER POUR LA DEPOSE PODIUM LE 09-09-25 ET DES LOGES LE 12-09-25
AM2025-305 AUTORISATION RESERVER 3 PLACES DE STATIONNEMENT SITUEES PLACE DES DROITS DE L’HOMME LE 08-09-25
AM2025-311 RESERVATION D’UNE PLACE SITUEE AV JEAN MOULIN LE 08/08/2025
AM2025-304 AUTORISATION DE RESERVER LES DROITS DE L’HOMME (FACE A LA MAIRIE) LE 13/09/2025
AM2025-301 DEMECO DAZIN déménagement au 9 rue Joliot Curie du 31/07 au 01/08
AM2025-300 PORTANT INTERDICTION DE STATIONNEMENT A L’OCCASION DU DEFILE POUR LA LIBERATION DE LA PROVENCE LE 23-08-2025
AM2025-299 PORTANT AUTORISATION ET REGLEMENTATION DES FESTIVITES DU MOIS D’AOUT 2025
AM2025-298 SUPPRESSION TEMPORAIRE D’EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT Y COMPRIS LA PMR SITUES PROMENADE DE LA CORNICHE SUR L’AIRE DU BELVEDERE
AM2025-288: CIRCET Branchement complet borne IRVE 38 avenue de l’Europe
