DEC2025-145 CONTRAT DE CONVENTION AVEC MADAME GIGANT PSYCHOLOGUE CRÈCHE REMPLACE DEC2024-209 A LA SUITE D’ERREUR MATÉRIELLE
DEC2025-125 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE D’UNE SALLE MUNICIPALE AVEC L’ASSOCIATION DES SECOURISTES FOSSEENS CROIX BLANCHE
DEC2025-109 Contrat de cession avec « ASSOCIATION BASILIC SWING »
DEC2025-108 Contrat de cession avec « ASSOCIATION COTE BLEUE EVENEMENTS »
DEC2025-107 Contrat de cession avec « SAISIS TON KAIROS »
DEC 2025-143 Contrat de cession avec « ASSOCIATION NOTRE VIE EN LIVE »
DEC 2025-138 Contrat de cession avec « ASSOCIATION BACKSTAGE »
DEC2025-131 Contrat de cession avec »ASSOCIATION TOURNE SOL »
DEC2025-121 Contrat de cession avec »EI ARNAUD STEPHANE »
DEC2025-119 Contrat de cession avec « ASSOCIATION TRISY »
DEC2025-117 Contrat de cession avec l’association »LYRICS CONCERTS PROVENCE »
DEC2025-132 Sous-traitance MONOFASICA Travaux V. HUGO
AM2025-261 Délégation signature mariage du 12/07/2025
AM2025-273 PORTANT AUTORISATION DES FESTIVITES DU MOIS DE JUILLET 2025
AM2025-262 ARRETE D ‘AUTORISATION POUR L’ORGANISATION DE PUCES NAUTIQUES LE 28-06-2025 SUR LE QUAI DES PLAISANCIERS
AM2025-272 AUTORISATION ET ORGANISATION DU TIR DU FEU D’ARTIFICE POUR LES MANIFESTATIONS DU 13 JUILLET ET 14 AOUT 2025 AVEC LA SOCIETE CONCEPT SPECTACLES PRODUCTIONS
AM2025-264 PORTANT AUTORISATION ET REGLEMENTATION D’UNE MANIFESTATION FESTIV VESPERALES TOUS LES MERCREDIS JUILLET/AOUT 2025 AU THEATRE VERDURE
AM2025-263 PORTANT AUTORISATION ET REGLEMENTATION TOUS LES WEEK END D’UN MARCHE ARTISANAL NOCTURNE DURANT LA PERIODE ESTIVALE DU 04-07-25 AU 30-08-25
Décret Canicule
AM2025-256 AUTORISATION EXCEPTIONNELLE DE FERMETURE TARDIVE ETS LE GOTHA DU 14 AU 15 AOUT 2025
AM2025-255 AUTORISATION EXCEPTIONNELLE DE FERMETURE TARDIVE ETS LE GOTHA DU 13 AU 14 JUILLET 2025
AM2025-270 AUTORISATION DE RESERVER LES PLACES DE STATIONNEMENT SITUEES AU 63 PROMENADE DE CORNICHE DU 30 JUIN AU 02 JUILLET 2025
AM2025-269 AUTORISATION DE RESERVATION DE 4 EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT SITUES AV C.MONNIER LE 04-7-2025
AM2025-268 PERA PAYSAGES abattage d’1 conifère étêtage de 2 cyprès rue vincent Scotto
